Mentions légales - CGU
Modification 16 Février, 2025
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (LCEN), nous informons les utilisateurs du site bonne-nouvelle.paris de l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
Le site bonne-nouvelle.paris est édité par :
Bonne Nouvelle
SAS au capital de 1 000 €
SIRET : 123 456 789 00000
Siège social : 10 rue de la Bonne Nouvelle, 75010 Paris
Directeur de la publication : Bonne Nouvelle Paris
Contact : laverite@bonne-nouvelle.paris
Hébergement
Le site est hébergé par :
Vercel Inc.
Site web : vercel.com
Propriété intellectuelle
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site bonne-nouvelle.paris, sans autorisation préalable et écrite de l’éditeur est interdite et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
Données personnelles
L’utilisateur du site est informé que, lors de sa navigation, des données à caractère personnel peuvent être collectées par des formulaires ou via des cookies. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données le concernant, qu’il peut exercer en adressant une demande à laverite@bonne-nouvelle.paris.
Cookies
Le site peut être amené à utiliser des cookies à des fins statistiques ou de bon fonctionnement. L’utilisateur peut paramétrer son navigateur pour refuser les cookies.